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Brevet européen · EP3953013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953013
Numéro de demande
EP20730100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 25/164 (2006.01)
B01D 25/172 (2006.01)
B01D 25/19 (2006.01)
Priorité
IT 201900005318 08.04.2019
IT 202000007360 07.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/053335 08.04.2020
Publication PCT
WO2020/208533 15.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

MATEC INDUSTRIES SPA

Via Monte Napoleone, 8, 20121 Milano (MI), IT

Inventeur

GOICH, Matteo

54038 MONTIGNOSO (MS), IT

BERTOLUCCI, Massimo

54100 MASSA (MS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.