PROCEDE DE TEXTURATION D'UN POLYAMIDE
Brevet européen · EP3953133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953133
- Numéro de demande
- EP20716803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29C 37/00 (2006.01)B29C 59/02 (2006.01)B29C 59/00 (2006.01)B29K 77/00 (2006.01)B44C 1/24 (2006.01)B44C 3/08 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903934 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059891 07.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/208016 15.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27470 Serquigny, FR
27470 Serquigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.