MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UNE SURFACE DE RÉCEPTION DE POUDRE MOBILE ET OPTIMISÉE POUR RETENIR LES GRAINS DE POUDRE

Brevet européen · EP3953149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953149
Numéro de demande
EP20717634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
31 mai 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/205 (2017.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 40/00 (2020.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B22F 12/50 (2021.01)
B22F 12/60 (2021.01)
Priorité
FR 1903718 08.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059752 06.04.2020
Publication PCT
WO2020/207967 15.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

MOTTIN, Jean-Baptiste

63118 CEBAZAT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.