SCHWEISSEINHEIT

Brevet européen · EP3953155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953155
Numéro de demande
EP20722483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B29C 65/22 (2006.01)
B29C 65/74 (2006.01)
A47K 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019109687 12.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060295 09.04.2020
Publication PCT
WO2020/208213 15.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Clesana AG

Werdenstrasse 72, 9472 Grabs

Inventeur

FREI, Christian

9463 Oberriet

JUD, Remo

9108 Jakobsbad

KILGA, Marcel

6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.