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Brevet européen · EP3953174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953174
Numéro de demande
EP20715392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
EP 19168093 09.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059706 06.04.2020
Publication PCT
WO2020/207940 15.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Borealis GmbH

Trabrennstrasse 6-8, 1020 Vienna, AT

Inventeur

SEMAAN, Chantal

43003 Tarragona, ES

NUMMILA-PAKARINEN, Auli

06101 Porvoo, FI

GOETZLOFF, Christian

4021 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.