RENFORT DE LONGERON INTERIEUR

Brevet européen · EP3953219 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953219
Numéro de demande
EP20725783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60R 22/24 (2006.01)
B62D 25/02 (2006.01)
Priorité
FR 1903933 12.04.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/000103 09.04.2020
Publication PCT
WO2020/208315 15.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

CORNEFERT, Arnaud

94240 L'HAY LES ROSES, FR

SEVRIN, Alexandre

91400 ORSAY, FR

GROSSET, Romain

94230 CACHAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.