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Brevet européen · EP3953281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953281
- Numéro de demande
- EP20719366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 51/26 (2006.01)B65G 51/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019205185 11.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059963 08.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/208055 15.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
REDDEMANN, Maik
26655 Westerstede, DE
HELLPAP, Patrick
26655 Westerstede, DE
VOGT, Frederick
26384 Wilhelmshaven, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.