HÄRTBARES HARZBASIERTES ZWEIKOMPONENTENSYSTEM
Brevet européen · EP3953408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953408
- Numéro de demande
- EP20716495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19168605 11.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060147 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/208136 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials Licensing, (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 17 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
79379 Müllheim, DE
68510 Uffheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.