ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3953424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953424
- Numéro de demande
- EP20717657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/52 (2014.01)C09K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19168902 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060123 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/208127 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KISHIMOTO, Tadashi
SAGAMIHARA-SHI, KANAGAWA 252-0143, JP
HIRAYAMA, Yuki
MACHIDA, TOKYO 194-0213, JP
GOTO, Tomohisa
SAGAMIHARA-SHI, KANAGAWA 252-0132, JP
SUZUKI, Teruaki
SAGAMIHARA-SHI, KANAGAWA 252-0344, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.