LÖSCHBARE WÄSSRIGE TINTE
Brevet européen · EP3953426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953426
- Numéro de demande
- EP20716473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/17 (2014.01)C09D 11/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 19305459 09.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059751 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/207966 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Société BIC
92110 Clichy, FR
Inventeur
BOURQUE, Alexander
77144 MONTEVRAIN, FR
SAUVAGE, Aurore
45220 GY LES NONAINS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.