DECKELSTAB FÜR EINE KARDE

Brevet européen · EP3953506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953506
Numéro de demande
EP20704497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 102019109233 09.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/052955 06.02.2020
Publication PCT
WO2020/207637 15.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 26 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

LEINDERS, Christoph

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.