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Brevet européen · EP3953527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953527
- Numéro de demande
- EP20710504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 1302019 11.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056414 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/207686 15.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
ZAUNER, Gerald
4073 Wilhering, AT
BÜRGER, Martin
4030 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.