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Brevet européen · EP3953559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953559
- Numéro de demande
- EP19932990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 21/12 (2006.01)E21B 33/13 (2006.01)E21B 17/18 (2006.01)E21B 33/14 (2006.01)E21B 17/20 (2006.01)E21B 43/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/037032 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/251578 17.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
QUERO, Philippe
Houston, Texas 77041, US
BIVENS, Eric
Littleton, Colorado 80123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.