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Brevet européen · EP3953584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953584
- Numéro de demande
- EP19725600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)F04B 39/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/031557 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/226657 12.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
SANFORD, Joel T.
Bath, NY 14810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.