GETRIEBE MIT WINKELGETRIEBESTUFE UND GEHÄUSE
Brevet européen · EP3953611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953611
- Numéro de demande
- EP20713168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 25/06 (2006.01)F16H 1/14 (2006.01)F16H 57/038 (2012.01)F16C 19/54 (2006.01)F16C 35/077 (2006.01)F16C 35/073 (2006.01)F16H 57/022 (2012.01)F16C 33/72 (2006.01)F16C 35/067 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019002701 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025129 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/207624 15.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 3 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 24 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HANNET, Stefan
68723 Schwetzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.