UNIVERSELLE INDUSTRIELLE SENDERHALTERUNG
Brevet européen · EP3953664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953664
- Numéro de demande
- EP20704762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/30 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201916426384 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013982 17.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/242541 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 15.09.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Lino Lakes, Minnesota 55014, US
Savage, Minnesota 55378, US
Mayer, Minnesota 55360, US
Shakopee, Minnesota 55379, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.