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Brevet européen · EP3953780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953780
Numéro de demande
EP20714992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
B63B 59/10 (2006.01)
Priorité
GB 201905102 10.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/058231 24.03.2020
Publication PCT
WO2020/207791 15.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Jotun A/S

P.O. Box 2021, 3202 Sandefjord, NO

Inventeur

OFTEDAHL, Geir Axel

3209 Sandefjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.