ELEKTRONISCHE WARENTRENNTECHNIK
Brevet européen · EP3953914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953914
- Numéro de demande
- EP21717787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G07G 1/00 (2006.01)G07G 1/01 (2006.01)B65G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020101876 U 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058681 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204692 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 21 janv. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 janv. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
- Date de radiation
- 25.11.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Titulaire
86156 Augsburg, DE
Inventeur
86156 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.