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Brevet européen · EP3953918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953918
Numéro de demande
EP20716095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
5 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/04 (2006.01)
G08B 25/01 (2006.01)
Priorité
EP 19168137 09.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060182 09.04.2020
Publication PCT
WO2020/208151 15.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Sun Chemical B.V.

Leeuwenveldseweg 3-t, 1382 LV Weesp, NL

Inventeur

DEUTSCH, Dominik Daniel

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

WEISS, Joerg

67061 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.