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Brevet européen · EP3953934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3953934
Numéro de demande
EP20787018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G11C 11/22 (2006.01)
G11C 11/408 (2006.01)
G11C 11/4094 (2006.01)
G11C 11/4091 (2006.01)
Priorité
US 201916379222 09.04.2019
Demande PCT
PCT/US2020/022098 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/209968 15.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

BEDESCHI, Ferdinando

Boise, Idaho 83716-9632, US

SCHIPPERS, Stefan, Frederik

Boise, Idaho 83716-9632, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.