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Brevet européen · EP3953934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3953934
- Numéro de demande
- EP20787018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G11C 11/22 (2006.01)G11C 11/408 (2006.01)G11C 11/4094 (2006.01)G11C 11/4091 (2006.01)
- Priorité
- US 201916379222 09.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/022098 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/209968 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BEDESCHI, Ferdinando
Boise, Idaho 83716-9632, US
SCHIPPERS, Stefan, Frederik
Boise, Idaho 83716-9632, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.