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Brevet européen · EP3954009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954009
- Numéro de demande
- EP20715457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02G 15/18 (2006.01)B29C 61/06 (2006.01)B29C 63/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201962831422 P 09.04.2019US 201962893886 P 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052054 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/208440 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
JACHIM, Anton F.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
GRAMBUSCH, Sally M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
ANDERTON, Robert M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
HOISINGTON, Mark A.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
MAKI, Jeffrey M.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
EVONIUK, Christopher J.
Austin, Texas 78726, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.