SCHARNIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3954106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954106
- Numéro de demande
- EP20720299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)E05D 3/12 (2006.01)E05D 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201916380838 10.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/025617 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/210065 15.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SIDDIQUI, Kabir
Redmond, Washington 98052-6399, US
TAZBAZ, Errol M.
Redmond, Washington 98052-6399, US
SHAFFER, Rachel A.
Redmond, Washington 98052-6399, US
AAGAARD, Karsten
Redmond, Washington 98052-6399, US
CAMPBELL, Kent
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.