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Brevet européen · EP3954303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954303
Numéro de demande
EP21187437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
16 févr. 2022
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/50 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201562146922 P 13.04.2015
US 201662276752 P 08.01.2016
Divisionnaire de
EP16780691
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

RODRIGUEZ-NAVARRO, Alberto

San Francisco, 94107, US

LOOMAS, Bryan

Los Gatos, 95033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.