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Brevet européen · EP3954370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954370
Numéro de demande
EP20787150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 31/427 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019073394 08.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015471 06.04.2020
Publication PCT
WO2020/209215 15.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 21 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und, Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Florastrasse 14, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 20 janv. 2026

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  4. 20 janv. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    25.11.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  5. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  6. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  7. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

KANO Rui

Tokyo 102-8275, JP

OGAWA Osamu

Tokyo 103-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.