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Brevet européen · EP3954409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954409
Numéro de demande
EP21188476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
JP 2020128265 29.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Terumo Kabushiki Kaisha

TERUMO Kabushiki Kaisha

44-1, Hatagaya 2-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

HASUMI, Kiyoaki

Showa-cho, 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.