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Brevet européen · EP3954424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954424
- Numéro de demande
- EP20822003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/14 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019108759 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021372 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/250717 17.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
MATSUDA, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
NAKAMURA, Takuma
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
FUJIKI, Yuya
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
NAKAI, Shota
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.