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Brevet européen · EP3954446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954446
Numéro de demande
EP20198784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A63H 17/36 (2006.01)
A63H 29/02 (2006.01)
A63H 29/04 (2006.01)
A63H 29/18 (2006.01)
A63H 29/24 (2006.01)
A63H 31/00 (2006.01)
Priorité
CN 202021671679 U 12.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  6. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  7. 11 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

CMC Model Car (HK) Ltd.

Flat 817, 8/F, Kenning Ind. Bldg. 19 Wang Hoi Road, Kowloon Bay, HK

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

XUE, Hua

73760 Ostfiidern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.