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Brevet européen · EP3954491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954491
Numéro de demande
EP19924022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2019
Publié
16 févr. 2022
Délivré
26 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019076104 12.04.2019
JP 2019102468 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/050708 24.12.2019
Publication PCT
WO2020/208879 15.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Nippon Light Metal Co., Ltd

Nippon Light Metal Co., Ltd.

1-1-13 Shimbashi, Minato-ku Tokyo 105-0004, JP

Inventeur

SEO, Nobushiro

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3203, JP

OIKAWA, Keita

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3203, JP

YOSHIDA, Ryo

Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3203, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.