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Brevet européen · EP3954509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954509
- Numéro de demande
- EP20786728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 18/06 (2006.01)F16F 1/32 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019075949 11.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016305 13.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209387 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
KAWAI, Yosuke
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
KUROKAWA, Shimpei
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.