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Brevet européen · EP3954554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954554
- Numéro de demande
- EP21190778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2021
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/01 (2006.01)B60D 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020121315 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
EISELEIN, Jörg-Ottmar
78256 Steißlingen, DE
MÜLLER, Daniel
63741 Aschaffenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.