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Brevet européen · EP3954600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954600
Numéro de demande
EP21189638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
8 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/00 (2006.01)
B66D 1/34 (2006.01)
B62K 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 202020104705 U 13.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

RTI Sports GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

CLAUSSEN, Justin

53343 Wachtberg/ Pech, DE

GRAEVE, Arndt

56072 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.