KETTENANTRIEB FÜR SCHNEEFRÄSE
Brevet européen · EP3954830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954830
- Numéro de demande
- EP21201326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2017
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01H 5/04 (2006.01)E01H 5/09 (2006.01)B62D 55/06 (2006.01)B62D 55/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201615075828 21.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 7 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Appleton, Wisconsin 54915, US
Green Bay, Wisconsin 54302, US
Appleton, Wisconsin 54913, US
De Pere, Wisconsin 54115, US
Cato, Wisconsin 54230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.