TURBINENSYSTEM UND VERANKERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3954844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954844
Numéro de demande
EP21199987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2018
Publié
16 févr. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 12/18 (2006.01)
F03D 13/25 (2016.01)
F03D 13/10 (2016.01)
B63B 1/12 (2006.01)
B63B 21/50 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
F03B 13/26 (2006.01)
F03B 17/06 (2006.01)
E02B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201702968 23.02.2017
GB 201707523 10.05.2017
GB 201707524 10.05.2017
Divisionnaire de
EP18708463
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

HAYMAN, Jason

Edinburgh, EH6 6QW, GB

MARTIN, Richard

Edinburgh, EH6 6QW, GB

BURDEN, Chris

Edinburgh, EH6 6QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.