TURBINENSYSTEM UND VERANKERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3954844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954844
- Numéro de demande
- EP21199987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 12/18 (2006.01)F03D 13/25 (2016.01)F03D 13/10 (2016.01)B63B 1/12 (2006.01)B63B 21/50 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)F03B 13/26 (2006.01)F03B 17/06 (2006.01)E02B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201702968 23.02.2017GB 201707523 10.05.2017GB 201707524 10.05.2017
- Divisionnaire de
- EP18708463
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HAYMAN, Jason
Edinburgh, EH6 6QW, GB
MARTIN, Richard
Edinburgh, EH6 6QW, GB
BURDEN, Chris
Edinburgh, EH6 6QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.