BESCHLAG
Brevet européen · EP3954846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954846
- Numéro de demande
- EP21180075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05B 41/00 (2006.01)E05C 9/02 (2006.01)E05C 9/10 (2006.01)E05C 9/24 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020104691 U 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
Drozd, Martin
57482 Wenden, DE
Zöller, Martin
57074 Siegen, DE
Bensmann, Marc
57076 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.