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Brevet européen · EP3954910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954910
Numéro de demande
EP21173262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16B 13/08 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
F16B 13/04 (2006.01)
F16B 13/12 (2006.01)
Priorité
EP 20191109 14.08.2020
EP 20191102 14.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Illinois Tool Works Inc.

Illinois Tool Works, Inc.

155 Harlem Avenue, Glenview, Illinois 60025, US

Inventeur

COUVREUR, Jerome

Glenview, Illinois 60025, US

MARASCO, Jean-Paul

Glenview, Illinois 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.