PLATTENLICHTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3954941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954941
Numéro de demande
EP21190884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
16 févr. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21V 17/18 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
CN 202021676120 U 12.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

YE, Chuanbao

Zhangzhou, Fujian, 363999, CN

LIN, Ruixiang

Zhangzhou, Fujian, 363999, CN

WU, Yunbiao

Zhangzhou, Fujian, 363999, CN

ZHANG, Lei

Zhangzhou, Fujian, 363999, CN

DONG, Yongzhe

Zhangzhou, Fujian, 363999, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.