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Brevet européen · EP3954949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3954949
Numéro de demande
EP21200979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
24 août 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019208861 19.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

YAZAKI ENERGY SYSTEM CORPORATION

Yazaki Energy System Corporation

4-28, Mita 1-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8333, JP

Inventeur

Sugiyama, Takahide

Shizuoka, 435-0015, JP

Hiyama, Osamu

Shizuoka, 435-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.