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Brevet européen · EP3954972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954972
- Numéro de demande
- EP20784217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01H 11/02 (2006.01)G01P 15/105 (2006.01)G01P 15/12 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/038 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910262361 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/081618 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/200076 08.10.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
QI, Bin
Jiangsu 215634, CN
FENG, Lixian
Jiangsu 215634, CN
GUO, Haiping
Jiangsu 215634, CN
SHEN, Weifeng
Jiangsu 215634, CN
XUE, Songsheng
Jiangsu 215634, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.