TRANSPORTMECHANISMUS UND ANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3955007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955007
- Numéro de demande
- EP20787159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019076682 12.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015848 08.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209297 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
AZUMA, Miyuki
Ehime 791-0395, JP
ISHIGURO, Masatoshi
Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.