DISPOSITIF D'INDEXATION DE TIRETTE
Brevet européen · EP3955065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955065
- Numéro de demande
- EP20191172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 37/06 (2006.01)G04B 27/04 (2006.01)G04B 19/25 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 12 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
ZBYLUT, Ludovic
74600 SEYNOD, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.