SENSORCHIP UND ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3955301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955301
- Numéro de demande
- EP20788366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10F 39/00 (2025.01)H10F 39/12 (2025.01)H10F 30/225 (2025.01)H10F 39/18 (2025.01)H10F 77/40 (2025.01)
- Priorité
- JP 2019073485 08.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011368 16.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/209009 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Sony Semiconductor Solutions Corporation
Atsugi-shi Kanagawa 243-0014, JP
Inventeur
YAGI, Shinichiro
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
OTAKE, Yusuke
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
ITO, Kyosuke
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.