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Brevet européen · EP3955302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955302
- Numéro de demande
- EP20863594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10F 39/12 (2025.01)
- Priorité
- JP 2019166268 12.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026253 03.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/049140 18.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MURAMATSU, Masaharu
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
TAKAGI, Shin-ichiro
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
YONETA, Yasuhito
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.