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Brevet européen · EP3955375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955375
Numéro de demande
EP20786719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
16 févr. 2022
Délivré
25 sept. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
H01Q 23/00 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2019075071 10.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015714 07.04.2020
Publication PCT
WO2020/209261 15.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Sk-electronics Co., Ltd.

SK-Electronics CO., LTD.

436-2 Tatetomita-cho Ichijo-agaru Higashi Horikawa-dori Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0955, JP

Inventeur

OHSHIMA, Kiyoshi

Kyoto-shi, Kyoto 602-0955, JP

KOBAYASHI, Hideki

Kyoto-shi, Kyoto 602-0955, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.