VERFAHREN FÜR DEN ENTWURF EINES CODEBUCHS MIT SPARSE-CODE-MULTIPLE-ACCESS (SCMA)

Brevet européen · EP3955471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955471
Numéro de demande
EP21198552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2017
Publié
16 févr. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/0456 (2017.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04B 7/26 (2006.01)
Priorité
US 201662320298 P 08.04.2016
US 201615266484 15.09.2016
Divisionnaire de
EP17720282
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

QUALCOMM INCORPORATED

San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

SUN, Haitong

San Diego, CA, 92121-1714, US

ZENG, Wei

San Diego, CA, 92121-1714, US

SORIAGA, Joseph Binamira

San Diego, CA, 92121-1714, US

GAAL, Peter

San Diego, CA, 92121-1714, US

JI, Tingfang

San Diego, CA, 92121-1714, US

SMEE, John Edward

San Diego, CA, 92121-1714, US

BHUSHAN, Naga

San Diego, CA, 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.