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Brevet européen · EP3955517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955517
- Numéro de demande
- EP21199999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2017
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/06 (2021.01)H04L 9/08 (2006.01)G06Q 20/00 (2012.01)H01J 37/09 (2006.01)H04W 12/041 (2021.01)H04W 12/069 (2021.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 20/20 (2012.01)G06Q 20/38 (2012.01)G06Q 20/40 (2012.01)H04L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662346968 P 07.06.2016
- Divisionnaire de
- EP17810946
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
LE SAINT, Eric
Los Altos, US
CHEN, Yue
Mountain View, US
KEKICHEFF, Marc
Foster City, US
FEDRONIC, Dominique
Belmont, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.