MASCHINENLERNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3955587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955587
- Numéro de demande
- EP20786848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)H04W 16/20 (2009.01)H04B 17/309 (2015.01)H04B 17/391 (2015.01)G01R 29/08 (2006.01)G06Q 50/16 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019076604 12.04.2019JP 2020021199 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016192 10.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209380 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Chuanhsin
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
NISHIMURA, Tadafumi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
YAMAGUCHI, Hirozumi
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
HIGASHINO, Teruo
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.