GNB, BENUTZERAUSRÜSTUNG UND METHODE FÜR BENUTZERAUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP3955647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955647
Numéro de demande
EP21200546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2017
Publié
16 févr. 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04W 48/12 (2009.01)
H04W 48/14 (2009.01)
H04W 48/20 (2009.01)
Priorité
JP 2017000800 05.01.2017
Divisionnaire de
EP17890363
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

FUTAKI, Hisashi

Minato-ku, 108-8001, JP

HAYASHI, Sadafuku

Minato-ku, 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.