GNB, BENUTZERAUSRÜSTUNG UND METHODE FÜR BENUTZERAUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP3955647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955647
- Numéro de demande
- EP21200546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2017
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04W 48/12 (2009.01)H04W 48/14 (2009.01)H04W 48/20 (2009.01)
- Priorité
- JP 2017000800 05.01.2017
- Divisionnaire de
- EP17890363
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
FUTAKI, Hisashi
Minato-ku, 108-8001, JP
HAYASHI, Sadafuku
Minato-ku, 108-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.