WINDSCHUTZSCHEIBE
Brevet européen · EP3955702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955702
- Numéro de demande
- EP20786726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)H05B 3/84 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)B60S 1/02 (2006.01)B60S 1/60 (2006.01)C03C 8/02 (2006.01)C03C 8/16 (2006.01)C03C 8/22 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019075199 10.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016161 10.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/209372 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
CHIBA, Kazuki
Tokyo 108-6321, JP
SHIMOKAWA, Yohei
Tokyo 108-6321, JP
OYA, Kazuaki
Tokyo 108-6321, JP
MIYAMOTO, Yoko
Tokyo 108-6321, JP
YONEZAWA, Shigeki
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.