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Brevet européen · EP3955781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3955781
- Numéro de demande
- EP20726233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 27/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900005916 16.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053613 16.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212907 22.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 7 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
20067 Paullo (MI), IT
24040 Osio Sopra (BG), IT
37057 San Giovanni Lupatoto (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.