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Brevet européen · EP3955797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955797
Numéro de demande
EP20728549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 1/015 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/303 (2006.01)
A61B 1/32 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201962835532 P 18.04.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/053647 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/212923 22.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 27 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Ivy Next Ltd.

Yedid Hacholot 3 POB 3571 Caesarea Industrial Park, 3079528 Caesarea, IL

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

SHACHRUR, Sefi

3707024 Pardes-Hana Karkur, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.